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Marques déposées par Domaine de l'heure bleueTODO
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CUVEE L'ORIGNAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE L'ORIGNAL
Domaine de l'heure bleue, SCEA

Numéro de dépôt :
4294010
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2026
CUVEE L\'ORIGNAL de Domaine de l\'heure bleue

Présentation de la marque CUVEE L'ORIGNAL

Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par Domaine de l'heure bleueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE L'ORIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est Domaine de l'heure bleueTODO domicilié(e) Route Notre-Dame des Anges, Les Houerts des Maures - 83590 - GONFARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 333 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEKWA, M. DOMINIQUE HENNEUSE domicilié(e) "les jardins de flore", 9 RUE d'Oultreman - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque CUVEE L'ORIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE L'ORIGNAL arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

Domaine de l'heure bleue a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA PROCURE , SAINT SAUX


Domaine de l'heure bleue, SCEA - Route Notre-Dame des Anges, Les Houerts des Maures - 83590 - GONFARON - France - SIREN 539333633


ADEKWA, M. DOMINIQUE HENNEUSE - "les jardins de flore", 9 RUE d'Oultreman - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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